Association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FROIDEVAUX "LA SIBELLE"
Le Bourg Mairie 25190 Froidevaux
Association loi 1901
Description de l'association Association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FROIDEVAUX "LA SIBELLE":
auprès des pouvoirs publics
L'Association Communale de Chasse Agréée de Froidevaux "La Sibelle", plus connue sous le nom de "A.C.C.A." est une organisation qui a pour but d'assurer une bonne organisation de la chasse dans le respect de l'environnement. Fondée en [année de fondation], l'association est située au Bourg Mairie de la commune de Froidevaux, dans le département du Doubs.
L'objet social de l'association est défini par le code de l'environnement et se concentre autour de plusieurs missions essentielles. Tout d'abord, l'A.C.C.A. a pour vocation de promouvoir le développement du gibier et de la faune sauvage sur son territoire, en veillant à maintenir un équilibre agro-sylvo-cynégétique harmonieux. Dans cette optique, l'association s'engage également à exercer une éducation cynégétique auprès de ses membres, afin de sensibiliser les chasseurs à une pratique responsable et respectueuse de l'environnement.
En tant que chasseurs, les membres de l'association sont également conscients de leur rôle dans la régulation des animaux pouvant causer des dégâts. Ainsi, l'A.C.C.A. met en place des mesures pour limiter ces dégâts et préserver la biodiversité. Pour mener à bien cette mission, l'association délivre notamment des cartes de chasse temporaires aux personnes souhaitant pratiquer cette activité sur son territoire.
En plus de ses missions liées à la chasse, l'A.C.C.A. s'engage également pour la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages. Les membres de l'association participent à des actions de préservation de l'environnement et sont sensibles à l'importance de préserver la nature et la biodiversité.
L'A.C.C.A. base son activité sur le respect des propriétés et des cultures, ainsi que sur la coordination mise en place par la fédération départementale des chasseurs. En adhérant à cette fédération, l'association s'engage également à suivre les mesures de gestion administrative mises en place. Elle applique également le schéma départemental de gestion cynégétique, qui permet de définir les différentes actions à mener pour préserver la faune et la flore dans le respect des équilibres naturels.
Au-delà de son rôle dans la protection de l'environnement, l'A.C.C.A. joue un rôle important dans la vie de la commune de Froidevaux. En effet, l'association collabore étroitement avec la municipalité et les autres acteurs du monde rural pour représenter et défendre les intérêts des chasseurs auprès des pouvoirs publics.
En résumé, l'Association Communale de Chasse Agréée de Froidevaux "La Sibelle" est une organisation engagée pour la préservation de la faune et de la flore sauvages, tout en veillant à préserver un équilibre entre les activités cynégétiques et les ressources naturelles. Les chasseurs de l'A.C.C.A. sont fiers de leur engagement pour la préservation de l'environnement et participent activement à la vie et au développement de la commune de Froidevaux.
Objet social de l'association Association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FROIDEVAUX "LA SIBELLE":
dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en uvre la régulation des animaux susceptibles doccasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi quaux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec lensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
Informations de l'association Association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FROIDEVAUX "LA SIBELLE"
Code objet social de l'association
013005
Numéro waldec de l'association
W252006737
Ancien numéro de l'association
0252002240
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
252S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
15-11-1972
Date de la dernière déclaration
26-03-2021
Date de publication JO
26-11-1972
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
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